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Saint Habib
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Office de Tourisme Seine Essonne

Seine-Essonne Agglo n°15 - novembre 2015, le Magazine de votre Communauté d'Agglomération Seine Essonne !

Développement économique de votre Communauté d'Agglomération Seine Essonne, Plaquette de présentation.

Seine Essonne  Ordre du jour de la prochaine réunion publique du Conseil Communautaire

 

Ordre du jour du prochain Conseil Communautaire Seine Essonne

 


 Retour à la date du prochain Conseil Communautaire.

Ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la séance publique du 13 novembre 2015

1 - Avis de la Communauté d’agglomération Seine-Essonne sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI)

2 - Décision modificative n°3 du budget 2015

3 - Caution de la Communauté d’agglomération pour l’emprunt contracté à hauteur de 4 437 547 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par la Fondation Serge Dassault pour l’aménagement de 25 logements situés ZAC Montagne des Glaises à Corbeil-Essonnes

4 - Autorisation au président de signer l’avenant n°1 a la convention conclue avec la commune de Corbeil-Essonnes pour le reversement de participations financières relatives au projet urbain partenarial (P.U.P) sur le site de Montconseil

5 - Autorisation au président de signer la convention cadre d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) 2016/2020 pour les quartiers prioritaires de la politique de la ville

6 - Approbation du lancement opérationnel du projet de construction d’une gendarmerie à Saint-Germain-lès-Corbeil

7 - Acquisition du terrain d’assiette de la gendarmerie de Saint-Germain-lès-Corbeil

8 - Approbation du règlement d’attribution des aides de l’OPAH

9 - Modification de la délégation du Conseil de la Communauté d’agglomération Seine-Essonne au Bureau et au Président (pour l’OPAH)

10 - Autorisation au Président de signer la convention d’occupation d’une parcelle du domaine de la copropriété Champclair à Saint-Germain-lès-Corbeil

11 - Avis de la Communauté d’agglomération Seine-Essonne sur le projet de transports TZEN 4 entre Viry-Châtillon et Corbeil-Essonnes

12 - Attribution d’une avance sur subvention au titre de l’année 2016 à la Maison des Jeunes et de la Culture Fernand Léger et signature de la convention d’objectifs

13 - Attribution d’une avance sur subvention au titre de l’année 2016 à l’Office de tourisme et signature de la convention d’objectifs

14 - Attribution d’une avance sur subvention au titre de l’année 2016 au PLIE Intercommunal « Ensemble Vers l’Emploi » et signature de la convention d’objectifs

15 - Attribution d’une avance sur subvention au titre de l’année 2016 pour la Maison de l’Emploi (MdE) et signature de la convention d’objectifs

16 - Attribution d’une avance sur subvention au titre de l’année 2016 pour la Mission Intercommunale Vers l’Emploi (MIVE) et signature de la convention d’objectifs

17 - Attribution d’une subvention à l’association « Elles réussissent »

18 - Attribution d’une avance de trésorerie pour la Mission Intercommunale Vers l’Emploi (MIVE)

19 - Présentation du rapport annuel du coût et de la qualité du service public de collecte et d’élimination des déchets – Année 2014

20 - Présentation du rapport annuel sur la délégation de service public pour la conception, la réalisation et l’exploitation d’un réseau à très haut débit – Année 2014

21 - Autorisation au Président de signer le protocole d’accord transactionnel avec la Société SULO

22 - Autorisation au Président de signer la convention de gestion relative à l’élimination et la valorisation des déchets et assimilés avec le SIREDOM

23 - Autorisation au Président de signer la convention avec ERDF, SETHD et le SIARCE relative à l’usage des supports des réseaux d’électricité aériens pour l’établissement et l’exploitation du réseau de communications électroniques communautaire

24 - Autorisation au Président de signer la convention avec ERDF, SETHD et le SIERME relative à l’usage des supports des réseaux d’électricité aériens pour l’établissement et l’exploitation du réseau de communications électroniques communautaire

25 - Autorisation au Président de signer la convention avec ERDF, SETHD et le SMOYS relative à l’usage des supports des réseaux d’électricité aériens pour l’établissement et l’exploitation du réseau de communications électroniques communautaire

26 - Autorisation au Président de signer le marché public n°2015-27 relatif à la fourniture et l’acheminement de l’électricité pour les équipements communautaires de puissance supérieure à 36kva et prestations de service associées

27 - Autorisation au Président de signer la convention modificative relative à l’augmentation de la bande passante entreprise de la Communauté d’agglomération avec SETHD

28 - Autorisation au Président de signer la convention de raccordement de la Maison de cœur de projet située à Corbeil-Essonnes avec SETHD

29 - Autorisation d’accès des communes membres à l’infrastructure fibre optique du réseau de vidéoprotection communautaire

30 - Transformation et redéploiement d’emplois budgétaires

31 - Autorisation au Président de signer la convention avec l’Etat relative à l’octroi d’un poste d’adulte-relais supplémentaire

32 - Autorisation au Président de signer la convention de partenariat pour la résorption durable des dépôts sauvages en forêt de Sénart avec l’ONF et le SIREDOM

33 - Autorisations de programmes et crédits de paiement 2015 (AP/CP)

Mis à jour le 18-11-2008     
 

LE COUDRAY-MONTCEAUX - CORBEIL-ESSONNES - SAINT GERMAIN-LÈS-CORBEIL - ETIOLLES - SOISY-SUR-SEINE

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