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Seine-Essonne Agglo n°15 - novembre 2015, le Magazine de votre Communauté d'Agglomération Seine Essonne !

Développement économique de votre Communauté d'Agglomération Seine Essonne, Plaquette de présentation.

Seine Essonne  Les Commissions de la Communauté d'Agglomération Seine Essonne

Les Commissions de la Communauté d'Agglomération Seine Essonne

Plusieurs commissions ont été mises en place. Certaines sont rendues obligatoires par la loi, d'autres sont simplement consultatives. Les commissions facultatives, composées de conseillers communautaires, sont regroupées par compétence et constituent des instances de consultation et de proposition en amont de la préparation des décisions du Conseil de la Communauté d'Agglomération.

Les Commissions obligatoires :

• COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
• COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
• COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES
• COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES
• COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
• CONSEIL DE DEVELOPPEMENT

Les Commissions facultatives :

• COMMISSION DES FINANCES
• POLE ADMINISTRATION GENERALE
• POLE TRAVAUX
• POLE VIE LOCALE
• POLE DEVELOPPEMENT


 Le Président de la Communauté d'Agglomération Seine Essonne
 Le Bureau de la Communauté d'Agglomération Seine Essonne
 Le Conseil de la Communauté d'Agglomération Seine Essonne
 Les élus de la Communauté d'Agglomération Seine Essonne
Mis à jour le 31-01-2014     
 

LE COUDRAY-MONTCEAUX - CORBEIL-ESSONNES - SAINT GERMAIN-LÈS-CORBEIL - ETIOLLES - SOISY-SUR-SEINE

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